Vidéo 2

ChatGPT : Avant de signer un contrat... faites ça !

Les prompts importants utilisés dans cette vidéo :

• Pour l'analyse d'un contrat : "Voici un extrait de contrat. Peux-tu repérer les clauses floues, les imprécisions ou les risques juridiques potentiels ?" [01:59]

• Pour la reformulation d'un contrat : "Peux-tu reformuler les passages sensibles en version plus claire et équilibrée ?" [03:47]

• Pour l'analyse d'un devis : "Voici un extrait de contrat. Peux-tu repérer les clauses floues, les imprécisions ou les risques juridiques potentiels ?" [05:39]

Le grand prompt :

Il est attendu de votre part une analyse juridique approfondie de l’extrait contractuel fourni, se concentrant sur l’identification méticuleuse de toute clause, terme ou formulation qui se révèlerait ambigu, équivoque, ou notablement imprécis ; pour chaque point ainsi identifié, vous devrez expliciter clairement la nature de cette imperfection et en analyser de manière détaillée ses conséquences potentielles, tant sur le plan pratique que sur celui de l’interprétation juridique.
Votre examen devra s’étendre à la détection et à la qualification précise de l’ensemble des risques juridiques potentiels pour les parties contractantes, incluant, sans s’y limiter, les risques afférents à la validité des clauses, à l’inexécution ou à la mauvaise exécution des obligations, à l’engagement de la responsabilité, à la possible requalification de l’accord ou de certaines de ses stipulations, ainsi qu’aux risques de nullité ou d’inopposabilité.
Il vous sera également demandé d’évaluer la complétude et la cohérence interne des stipulations présentées, en signalant toute omission manifeste de clauses jugées essentielles au regard de la nature et de l’objet du contrat, de même que toute contradiction ou incohérence logique ou juridique entre les différentes clauses.
Une attention particulière devra être portée sur des aspects cruciaux tels que la définition de l’objet du contrat, la clarté et la précision des obligations de chaque partie, y compris la définition des livrables et des standards de performance, la détermination et les modalités des conditions financières, les mécanismes régissant la durée, la reconduction et la résiliation du contrat, ainsi que l’articulation des clauses de responsabilité et de garantie.
Enfin, pour chaque problématique substantielle que vous aurez identifiée, il est attendu que vous proposiez des pistes de clarification, des suggestions de modification rédactionnelle, ou l’ajout de clauses spécifiques, dans le but de renforcer la sécurité juridique de l’instrument et de prévenir d’éventuels contentieux, en veillant à structurer votre restitution de manière à distinguer clairement les faits, les problèmes juridiques soulevés et leurs implications concrètes.